Conditions Générales de Vente - WIMAT

	WIMAT GUADELOUPE 14 IMP GISSY 97129 LAMENTIN SIRET : 75016836100038 MARTINIQUE HABITATION L’UNION 97232 LE LAMENTIN SIRET : 75016836100020 GUYANE DEGRAD DES CANNES 97354 REMIRE-MONTJOLY SIRET : 75016836100061

Les Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations commerciales entre la société, WIMAT, SAS dont le siège social est sis 14 Impasse Gissy, ZI de Jaula -97129 LAMENTIN, inscrite au R.C.S de Pointe-à-Pitre sous le n°750 168 361 ci-après dénommée « WIMAT » et les personnes souhaitant effectuer un achat, ci-après dénommées « le client » et/ou « l’acheteur » et conjointement nommé « les parties ».

Article 1 : Acceptation et application des conditions générales de vente

Les CGV sont affichées dans les locaux et librement accessibles. Les parties conviennent que leurs relations seront réglées exclusivement par les présentes. L’acheteur reconnaît avoir la pleine capacité juridique et avoir pris connaissance des présentes, préalablement à la commande. Les GCV applicables sont celles en vigueur le jour de la validation de la commande. Toute passation et validation de commande vaut adhésion totale et sans réserve aux présentes. WIMAT se réserve le droit de modifier les présentes à tout moment. Les conditions d’achat de l’acheteur ne sont pas opposables. WIMAT est libre d’appliquer ou non, tout ou partie des présentes, et ne peut être interprété comme valant renonciation à se prévaloir ultérieurement de celles-ci.

Article 2 : Commande - Matériel et/ou pièce neuf ou d’occasion - Prestations de services

Le bon de commande exprime le consentement de l’Acheteur. Toute commande est effectuée et réputée acceptée après validation du bon de commande par WIMAT et le versement de l’acompte de 30 % du montant exigé. Toute modification ou adjonctions de l’acheteur est subordonnée à l’acceptation expresse et écrite de WIMAT dans une nouvelle offre. Les spécifications relatives au matériel mentionnées dans les offres sont celles indiquées par le constructeur ou l’importateur. La responsabilité de WIMAT ne saurait être engagée. WIMAT a la faculté de résilier le contrat dans les 15 jours de son acceptation sans qu’une indemnité d’aucune sorte ne puisse être due de sa part. Aucune annulation de commande ne sera acceptée sauf accord exprès, et écrit de WIMAT. Dans ce cas, les acomptes versés resteront acquis. Si WIMAT est dans l’incapacité de livrer le matériel commandé, elle est libre d’annuler la vente et rembourser les acomptes perçus sans autre indemnité, ou de livrer avec accord de l’acheteur, un matériel aux caractéristiques similaires. En cas de modifications indépendantes de WIMAT et qui résulteraient de l’application d’un texte national ou communautaire ou, de choix du constructeur. WIMAT s’engage à informer l’acheteur par tous moyens et dans les meilleurs délais. Dans ce cas, l’acheteur ne pourra ni demander la résolution de la vente ni rechercher la responsabilité de WIMAT.À tout moment, si la situation juridique, financière ou matérielle de l’acheteur venait à être modifiée, WIMAT est fondée à exiger diverses garanties de paiement suffisantes. Dans le cas contraire, elle s’autorise à résilier le contrat sans droit à indemnité d’aucune sorte pour l’acheteur. Dans le cas où le bon de commande ou le contrat serait signé par plusieurs acheteurs, ceux-ci sont responsables conjointement et solidairement.

Article 3 : Détermination du prix – Vente et commande – Matériel - Pièces - Prestation de service

Les parties conviennent que l’ensemble des tarifs sont établis en fonction de la nature de la demande, du matériel, des pièces, des prestations de services (mécanique standard et/ ou haute technicité etc.) et de la zone géographique concernée. Ils sont communiqués au client ou mis à sa disposition sur simple demande. Sauf convention contraire, le prix des fournitures, pièces et accessoires sont établis hors frais de montage et de mise en route et hors frais de liaison hydraulique et/ou électrique avec le matériel. Les prix s’entendent hors TVA, transport non compris et seront majorés de la TVA et/ou de tous autres impôts similaires qui deviendraient exigibles aux taux applicables au moment de leur exigibilité.

Article 4 : Indexation et variation des tarifs

Les taris facturés sont ceux établis au jour de la commande. Tout changement de prix résultant de modifications légales ou règlementaires est automatiquement répercuté sur la facture s’ils surviennent entre la commande et la livraison à WIMAT. Les tarifs sont modifiables sans préavis et pourront varier en fonction des fluctuations des taux de change et/ou d’une hausse des tarifs du constructeur ou de toutes autres taxes. Tant que WIMAT n’a pas accepté la commande, le prix des produits ainsi que leurs disponibilités peuvent être modifié sans préavis.

Article 5 : Paiement – Modalités

Sauf convention contraire, tous les prix sont indiqués en euro (€). Le paiement sera effectué dans les locaux de WIMAT selon les modalités contractuelles indiquées sur le bon de commande. A défaut, le prix de la totalité de la commande est payable comptant au jour de la réception de la facture et sans escompte. WIMAT se réserve le droit de fixer un plafond d’encours avec un client et/ou de lui demander des garanties de paiement suffisante. Sauf convention écrite contraire entre les deux parties, l’acheteur ne peut évoquer quelque cause que ce soit pour différer ou modifier les conditions de paiement contractuelles.

Article 6 : incident - Pénalités de retard

Tout défaut de paiement entraîne, sans préjudice à la clause de réserve de propriété, l’exigibilité immédiate des échéances restant dues. Tout retard de paiement entraine l’application de pénalités de retard égales à 3 fois le taux d’intérêt légal en vigueur. WIMAT se réserve le droit de suspendre toutes les commandes en cours, sans préjudice de toute autre voie d’action. Toute somme recouvrée par le service contentieux fera l’objet d’une indemnité forfaitaire de recouvrement fixée à 40€. Pour toute commande ou prestation de service non intégralement payé, WIMAT est en droit de garder les acomptes versés. Si cette somme est inférieure au montant des réparation, WIMAT est en droit de retenir les pièces y compris le matériel jusqu’au complet paiement.

Article 7 : Clause pénale

En cas d’un recouvrement amiable ou judiciaire, l’acheteur s’engage à régler en sus du principal, des frais, dépens et émoluments ordinairement et légalement à sa charge, une indemnité fixée à 15 % du montant principal TTC de la créance sans que cette somme ne soit inférieure à 150 euros et ce, à titre de dommages et intérêts conventionnels et forfaitaires.

Article 8 : Clause de déchéance du terme

Nonobstant toutes conventions contraires, le solde du prix deviendra immédiatement exigible, sans besoin d’une mise en demeure quelconque : Si tout ou partie du paiement n’est pas effectué à l’échéance prévue; si le client ne respecte pas les prescriptions découlant des présentes conditions; si le client est en redressement ou liquidation judiciaire; en cas de nomination d’un curateur ou d’un administrateur judiciaire de l’entreprise du client; en cas de liquidation ou de dissolution de son entreprise ou de radiation du répertoire des métiers. De convention expresse, dans l’un des cas visés ci-dessus, le contrat sera résilié de plein droit et le matériel immédiatement restitué à WIMAT après mise en demeure, sous peine d’une astreinte de 2 % de la valeur à neuf du matériel par jour de retard.

Article 9 : Financement

Le financement par un organisme doit impérativement être mentionné sur le bon de commande. A défaut d’une réponse favorable dans les 30 jours à compter de la demande, WIMAT se réserve la possibilité d’annuler la vente. Les acomptes versés seront restitués à l’Acheteur. Aucune commande ne sera passée par WIMAT au constructeur ou importateur en l’absence d’une réponse favorable de l’organisme de crédit. En cas de financement par un montage en défiscalisation, l’acheteur devra donner une garantie de financement de la part restée à sa charge. A défaut, WIMAT est en droit de résilier le contrat sans droit à indemnité d’aucune sorte pour l’acheteur.

Article 10 : Livraison -exécution des services- délais et modalités

La livraison est effectuée, sous réserve du respect des modalités de règlement. A défaut de précision, la livraison s’entend par soit la mise à disposition à l’acheteur du matériel à WIMAT, soit par l’expédition à l’acheteur du matériel de l’usine ou du dépôt du vendeur ou de l’importateur. Les délais de livraison sont communiqués en fonction des possibilités d’approvisionnement au moment de l’offre et ne sont donnés qu’à titre indicatif. Il en est de même pour l’exécution des prestations de services. Aucun retard ne pourra entraîner l’annulation de la commande. La responsabilité de WIMAT ne pourra être engagée pour tout préjudice résultant de ce retard. Il s’agit là d’une condition essentielle et déterminante des présentes sans laquelle WIMAT n’aurait pas contracté. Dans le cas où la livraison ne serait pas intervenue trois mois après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure, la vente pourra alors être résolue à la demande de l’une ou l’autre des parties après l’envoi d’une lettre recommandée avec avis de réception. L’Acheteur ne pourra alors prétendre qu’à la restitution des acomptes versés sans autre indemnité. En cas de retard imputable à un cas de force majeure, WIMAT se réserve la possibilité de résoudre purement et simplement la vente, soit de proroger les délais de livraison ou de mise à disposition, et ce sans qu’aucune des parties ne puisse prétendre à aucune indemnité. L’Acheteur s’engage à prendre livraison du matériel dans les 15 jours suivants l’avis de mise à disposition. Passé ce délai, les frais de stockage seront facturés à l’Acheteur sans préjudice de toute action qu’entendra mener WIMAT. Le stockage des biens sera aux frais et aux risques et périls de l’Acheteur.

Les frais de stockage seront de 10,00 euros/jour pour un appareil électroportatif, 40,00 euros/jour pour tout autre matériel.

Article 11 : Transport

WIMAT choisit le mode de transport le mieux adapté à l’acheminement du matériel et recourt au prestataire de son choix. Sauf stipulation contraire, les opérations de transports sont à la charge, aux frais et risques et périls de l’acheteur.

Article 12 : Réception – Contrôle

Lors de la réception, l’acheteur doit effectuer un contrôle quantitatif et qualitatif. Il lui appartiendra de détailler les défauts de conformité ou autres vices constatés dans un courrier recommandé adressé à WIMAT dans les 2 jours de la livraison. Sans préjudice des dispositions à prendre vis-à-vis du transporteur, les vices apparents seront couverts par la prise de livraison. L’acheteur devra laisser à WIMAT toute facilité pour procéder à la constatation et, s’abstiendra d’intervenir lui ou un tiers à cette fin. Passé ce délai, toute réclamation, sera considérée comme irrecevable. Si l’acheteur renonce expressément ou tacitement à cette réception, le matériel sera réputé livrer conformément à la commande. Tout défaut ou malfaçon reconnu n’oblige WIMAT qu’à mettre en jeu les garanties nécessaires. Le défaut de conformité ne dispense pas l’acheteur de son obligation de paiement.

Article 13: Garantie – Réparation - Révision

WIMAT garantie les réparations pendant la période indiquée sur la facture de vente. La responsabilité de WIMAT n’est limitée à ses propres réalisations ou fournitures. La responsabilité de WIMAT ne saurait être engagée en cas d’intervention d’un tiers.

Article 14: Garantie constructeur – Modalité – Exclusion.

Le matériel vendu neuf, est couvert par la garantie constructeur. Celle-ci s’entend par le remplacement gratuit des pièces ou réparation du matériel reconnus défectueux par WIMAT et par le constructeur. Le remplacement de pièces défectueuses ne prolonge pas la durée initiale de garantie du matériel sauf pour les pièces neuves remplacées. Le délai commence à courir à compter de la date de remplacement. Les parties reconnaissent que WIMAT ne pourra en aucun cas être déclarée responsable des conséquences directes ou indirectes, des défectuosités tant sur les personnes, que sur les biens et aucune indemnité ne pourra lui être réclamée. La garantie constructeur couvre tous les vices cachés à compter de la livraison du matériel. Les vices apparents sont considérés comme acceptés dès lors que le matériel a été réceptionné sans réserve. Pour le matériel d’occasion : La garantie éventuellement accordée par WIMAT sera définie dans les conditions particulières de vente. Aucune autre indemnité ou toute autre somme ne sera due par WIMAT. Exclusion: L'acheteur perdra le bénéfice des garanties légales et conventionnelles en cas :d'utilisation anormale ou abusive du matériel; si les conditions d'installation ou d’utilisation spécifiées par WIMAT, l’importateur ou le constructeur n'ont pas été respectées; si le matériel est utilisé dans des conditions agressives, physiques, chimiques, géologiques ou de densité élevée de matériaux dont WIMAT n'aurait pas eu connaissance au moment de l’acceptation de la commande; d'avaries résultant du transport, d'un accident ou d'un incendie ou consécutives à toutes opérations de manutention; force majeure; de détérioration ou d'avaries du matériel résultant notamment de collisions, chutes de matériaux, incendie, vandalisme, malveillance ou défauts de conduite, de détérioration ou d'accidents résultant d'un défaut de surveillance ou d'entretien, de détériorations prématurées dues à des usures, fuites ou bruits non signalés à temps et par écrit à WIMAT ; de retard ou de non-paiement total ou partiel du prix du matériel. Cette suspension pourra intervenir à tout moment, y compris après un sinistre déclaré. Durant cette période, le délai de garantie n’est pas suspendu et continu de courir. La responsabilité de WIMAT ne pourra être recherché. Elle est limitée aux dommages matériels directs causés à l'acheteur qui résulteraient de fautes imputables à WIMAT dans l'exécution de ses obligations, à l’exclusion de tout autre dommage ou conséquences. WIMAT ne peut être tenue d'indemniser les dommages immatériels ou indirects, cas d'immobilisation du matériel du fait de l'application de la garantie, les pertes d'exploitation, de profit, d'une chance, d'un préjudice commercial ou d'un manque à gagner.

Article 15 : Force majeur

WIMAT ne pourra être tenue pour responsable pour toute défaillance résultant de l’effet direct ou indirect d’un cas de force majeure. (1148 du Code civil) Elle ne pourra être tenue de l’occurrence d’un événement que WIMAT n’avait pas eu la possibilité de prévoir, qui sera indépendant de sa volonté et qu’elle sera incapable de surmonter malgré sa diligence et ses efforts pour y résister. Si la durée de cet empêchement excède trente jours consécutifs, les parties devront se concerter dans les meilleurs délais et produire leurs meilleurs efforts afin d’examiner de bonne foi la situation et trouver une solution.

Article 16: Clause de réserve de propriété - Transfert de risques

Le matériel vendu par WIMAT est livré et vendu, sous réserve de paiement intégral de ceux-ci. Le non-paiement, même partiel, autorise WIMAT, nonobstant toute clause contraire, à récupérer le matériel chez l'acheteur ou à tout autre endroit, y compris chez un locataire, après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception. Ce droit s'exerce même dans le cas de redressement ou liquidation judiciaire de l'acheteur ou de son locataire, y compris dans le cadre de montages en défiscalisation dans lequel la société de défiscalisation serait le propriétaire du bien. Il s’agit d’une clause substantielle sans laquelle WIMAT n’aurait pas contracté. Par dérogation à l'article 1583 du Code Civil, la livraison des matériels opère transfert des risques à la charge de l'acheteur tant, pour les dommages subis par la marchandise que ceux causés aux tiers. La restitution du matériel s'effectuera aux frais et risques de l'acheteur. En cas d'application de la clause de réserve de propriété, l'acheteur sera redevable d'une indemnité de dévalorisation fixée selon la cotation de la FNTP pour le matériel T.P. ; SEDIMA pour le matériel agricole et l’argus pour les véhicules routiers hors de ces deux catégories. Cette indemnité ne se compensera pas avec les acomptes éventuellement versés par l'acheteur. En cas d'intervention de créanciers de l'acheteur, en cas de saisie du matériel ou en cas d'ouverture d'une procédure collective, celui-ci devra immédiatement en informer WIMAT, par lettre recommandée avec accusé de réception, de même que les créanciers saisissants ou les organes de la procédure collective. L'acheteur supportera les frais consécutifs aux mesures prises en vue de faire cesser cette intervention et, notamment, ceux afférents à une tierce opposition. L'acheteur veillera à ce que l'identification du matériel soit toujours possible. En cas de mise en œuvre de la clause de réserve de propriété, les acomptes versés à WIMAT lui resteront acquis.

Article 17 : Confidentialité.

Les Parties s'engagent réciproquement à une obligation générale de confidentialité portant sur toute information confidentielle orale ou écrite, direct ou indirect, quelle qu'elle soit le support, échangée dans le cadre de la préparation et de l'exécution du contrat sauf les informations connues du public ou celles qui le deviendront autrement que par la faute de l'une ou l'autre des parties Elles s’engagent communément à prendre toutes les mesures nécessaires afin de garantir l’obligation de confidentialité pendant toute la durée du contrat et même après son échéance, et se portent fort du respect de celle-ci par l'ensemble de leurs salariés. Cette obligation est une obligation de résultat.

Article 18: Résiliation. En cas d’inexécution de ses obligations par l’une des parties, l’autre partie est en droit de résilier le contrat sans préjudice des dommages-intérêts. La résiliation prend effet après l’envoi d’une mise en demeure restée infructueuse. L’indivisibilité entre tous les contrats implique que la résolution de l’un d’eux entraîne de plein droit celle des autres.

Article 19: Données personnelles.

WIMAT se réserve le droit de collecter les informations nominatives et les données personnelles vous concernant. Elles sont nécessaires à la gestion de votre commande et/ou prestation de service, ainsi qu’à l’amélioration des services et des informations que nous vous adressons. Elles sont traitées avec la plus stricte confidentialité. Elles peuvent aussi être transmises aux sociétés qui contribuent à ces relations. Elles sont également conservées à des fins de sécurité, dans le respect des obligations légales et réglementaires. Conformément à la loi du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et suppression aux informations nominatives et aux données personnelles vous concernant, en écrivant au siège social de WIMAT par e-mail ou simple courrier.

Article 20 : Droit applicable-litiges.

Le présent contrat est régi par la loi française et soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français. Tout différend relatif aux présentes conditions impliquant sera tranché par le Tribunal de Commerce du siège social de WIMAT auquel les parties attribuent une compétence exclusive, même en cas de référé, d’appel en garantie ou de pluralité de défendeurs. Tout différend relatif aux présentes conditions impliquant un consommateur sera soumis aux règles légales de compétence d'attribution et territoriale.